La prévention du risque routier
Présentation de la marque La prévention du risque routier
Déposée le 4 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OBJECTIF MAITRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La prévention du risque routier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La prévention du risque routier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La prévention du risque routier est expirée depuis le 4 février 2009.
OBJECTIF MAITRISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12